Conditions Générales – BSK DEZIGNER

📌 À qui s’appliquent ces conditions ?

Elles concernent toute personne ou entreprise qui passe commande auprès de BSK DEZIGNER (par mail, téléphone, WhatsApp, etc.). Toute commande implique l’acceptation de ces conditions.

🧑‍🎨 Notre travail

BSK DEZIGNER crée des supports visuels (affiches, logos, flyers, etc.).
Avant de commencer, le client doit fournir tous les éléments nécessaires (textes, images, logos…) dans une version finale et de bonne qualité.
Les modifications limitées à 02. Les changements supplémentaires seront facturés.

📄 Documents et contenu

Le client doit :

• Fournir un cahier des charges clair dès le départ,

• Avoir les droits d’utilisation sur les éléments envoyés (logos, textes, images, etc.),

• Participer activement au projet (répondre, envoyer les infos à temps),

• Avoir un email et numéro de téléphone valides.

💰 Prix et paiement

• Les prix varient selon le projet.

• 60% du montant est à verser d’avance pour valider la commande.

• Le reste est à payer à la livraison avant d'envoyer les fichiers finaux.

• Les paiements peuvent se faire par : Wave, Orange Money, Free Money, Ecobank, Visa, UBA, Western Union, MoneyGram.

• En cas de demande urgente (travail le soir, week-end, ou avant les autres commandes), un supplément de 50% sera facturé.

⌛ Retard de paiement

En cas de retard, des pénalités seront ajoutées : 5% par jour de retard. Aucune relance n’est nécessaire.

🤒 Imprévu ou maladie

Si le graphiste est malade ou a un accident, les délais pourront changer. Le client sera informé dès que possible.

🌪️ Force majeure

Si un événement extérieur empêche la bonne réalisation du travail (ex. : catastrophe naturelle, panne internet, etc.), le contrat est suspendu jusqu’au retour à la normale.

❌ Annulation

Si le client annule, l’acompte reste acquis par BSK DEZIGNER. Les fichiers créés restent la propriété du graphiste, sauf accord écrit.

📷 Droits d’auteur

BSK DEZIGNER reste propriétaire de la création jusqu’au paiement complet.
Le client peut utiliser les créations uniquement pour l’usage convenu. Toute autre utilisation ou modification nécessite un accord écrit.
Les fichiers sources ne sont pas fournis, sauf si cela est mentionné dans le devis ou négocié séparément.

Dans ce cas, leur transmission est soumise à un tarif spécifique correspondant au double du montant initial de la création. Cette disposition reflète la valeur stratégique des fichiers sources, qui permettent une réutilisation, une modification libre et une exploitation autonome du visuel.

Apres cet achat, le graphiste ne pourra plus travailler sur ces créations, ni le droit de les publier sauf en cas de demande spécifiques.

📢 Utilisation des créations

Chaque modification est considérée comme valable pour une seule diffusion (ex. : publication liée à une seule évènement donnée). Toute demande de modification ultérieure, même minime (ex. : changement de date pour une nouvelle session, évènement, ou autres), fera l’objet d’une nouvelle facturation au tarif en vigueur.

Celle ci s’applique même aux modifications mineures d’une affiche précédemment créée, dans le but de l’adapter à une nouvelle ventes, événements, session ou diffusion. Elle permet au client de bénéficier d’un tarif préférentiel pour la réutilisation d’un design existant avec des ajustements simples.

Le tarif appliqué correspond à une fourchette de 30 % du prix de création initiale, selon la complexité de la modification.

Un devis sera communiqué au client pour validation avant exécution.

✍️ Signature du graphiste

Sauf si le client le refuse, le graphiste peut ajouter une petite mention indiquant qu’il est l’auteur du design.